Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
/
DAMES GUILLOTTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAMES GUILLOTTES
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Numéro de dépôt :
4421192
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
DAMES GUILLOTTES de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque DAMES GUILLOTTES

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMES GUILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DAMES GUILLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMES GUILLOTTES arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB - Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins.